CONTRIBUABLES VIGILANTS DE RAINVILLERS
CONTRIBUABLES  VIGILANTS DE RAINVILLERS

La "C.C.I.D."                                           (Commission Communale Des Impôts Directs)

Dans le bulletin municipal, ainsi que sur le site internet de la commune de Rainvillers, l'on peut trouver la liste de toutes les commissions municipales sauf une, la C.C.I.D.   "Commission Communale Des Impôts Directs"

En effet, il semblerait qu'à chaque nouveau mandat, l'on oublie de nous la présenter.    

La liste des membres de cette commission étant un document communicable, elle aurait dû être affichée, au même titre que les autres commissions elle devrait figurer sur le site internet de la commune ainsi que dans l'un des bulletins municipaux.

Ayant eu beaucoup de difficultés à me procurer ces listes, j'ai décidé de les publier sur ce site.

 

Veuillez trouver ci-dessous, pour le mandat 2014-2020, la liste des membres de la       "Commission Communale Des Impôts Directs" de Rainvillers.

Veuillez trouver ci-dessous, pour le mandat 2008-2014, la liste des membres de la       "Commission Communale Des Impôts Directs" de Rainvillers.

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